Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Informations sur l’entreprise

Nom : TomHammer.art (Hammer Group EI)
SIRET : 79326625500041
TVA Intracommunautaire : FR01793266255
Contact : hello@tomhammer.art
Vente à l’international : si un pays n’est pas disponible sur le site, vous pouvez faire une demande spécifique par e-mail.

2. Produits

  • Les œuvres vendues sont des pièces uniques ou des séries limitées.
  • Certificats numériques (NFT) disponibles en scannant la puce NFC intégrée à l’œuvre. Référez-vous au guide pour les instructions de scan.
  • Commandes personnalisées possibles, mais les délais peuvent être de plusieurs mois.

3. Prix

  • Les prix affichés sont en TTC avec une TVA à 20%.
  • Les frais de livraison dépendent de l’adresse de livraison. La livraison est gratuite pour la France.
  • Codes promo possibles lors d’événements ou pour des collections spécifiques (limité à un par personne).

4. Commande

  • Les commandes se font directement en ligne via un compte client (recommandé).
  • Annulation possible si la commande n’a pas encore été expédiée.
  • Le statut de la commande et le suivi sont communiqués par e-mail (transporteurs : Colissimo, UPS, etc.).

5. Modes de paiement

  • Modes acceptés : carte bancaire, PayPal, crypto-monnaies.
  • Paiement en plusieurs fois possible uniquement via PayPal.
  • Paiements sécurisés par Stripe, PayPal, et NowPayments.

6. Livraison

  • Délais de livraison : entre 4 et 15 jours pour les articles en stock. Pour les commandes personnalisées, les délais dépendent du projet.
  • Transporteurs : UPS, Colissimo, Chronopost.
  • Livraison internationale possible via UPS (si disponible sur le site).
  • Les sculptures sont assurées à hauteur de 800 € sous certaines conditions.

7. Rétractation et retours

  • Pas de droit de rétractation pour les collections limitées.
  • Remboursement possible sous 15 jours, frais de retour à la charge du client. Le remboursement dépend de l’état de la sculpture retournée.
  • Pas de retour ou remboursement pour les commandes personnalisées.

8. Garantie

Chaque œuvre est une pièce originale garantie par Tom Hammer. Il n’y a pas de garantie commerciale, mais chaque sculpture dispose d’une traçabilité grâce à sa puce NFC.

9. Réclamations

Les réclamations pour des dommages durant la livraison doivent être faites directement auprès du transporteur (ex. : UPS). Un échange ou un bon cadeau peut être proposé. Aucun remboursement direct n’est prévu.

10. Service après-vente

Il n’existe pas de service après-vente pour l’entretien ou la réparation des sculptures. Les œuvres sont vendues en l’état.

11. Droits de propriété intellectuelle

Toutes les œuvres vendues sont protégées par le droit d’auteur. Vous avez le droit de les revendre comme des œuvres d’art, mais leur reproduction ou toute utilisation commerciale non autorisée est interdite.

12. Loi applicable

Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. Pour les ventes internationales, les lois européennes et internationales applicables peuvent également s’appliquer.

Dernière mise à jour : 10 décembre 2024